Confidentialité
Projet de page — non validé juridiquement. La politique de confidentialité définitive dépendra du choix de la solution d’hébergement, du traitement des demandes et des outils effectivement installés.
État du prototype
Le formulaire de la page Contact sert à tester visuellement les champs et leur validation. Aucun envoi de message n’est programmé. Il ne doit pas être utilisé pour transmettre une demande réelle ou des données sensibles.
Informations à confirmer avant la mise en service
- Identité et coordonnées du responsable de traitement.
- Finalités, bases juridiques et durées de conservation des demandes reçues.
- Destinataires des données, hébergement et éventuels sous-traitants.
- Droits des personnes, modalités d’exercice et contacts utiles.
- Politique applicable aux éventuels traceurs ou services tiers.
Ressources tierces du prototype
Les pages chargent les typographies Inter et Sora via Google Fonts. Ce chargement externe doit être réévalué dans la version destinée au public. Aucune solution de mesure d’audience ou de publicité n’est incluse dans le code livré.
Avant la publication définitive
Cette page devra être remplacée par une information complète et adaptée aux traitements réellement mis en œuvre, puis validée par le responsable concerné.